Règlement des salles municipales

vendredi 13 mai 2011

1. PROPRETÉ ET RANGEMENT DES LOCAUX

La salle doit être rendue :
- propre : sol balayé, grosses salissures nettoyées, chambre froide vidée, poubelles vidées ;
- rangée : mobilier remis dans sa disposition initiale.

Lorsque la salle est rendue dans un état qui nécessite une intervention d’entretien spécifique par le service Maintenance et Hygiène des Locaux, ce travail sera facturé à l’utilisateur. De même tout frais de remise en état de dégradations éventuelles ou de remplacement de matériel détérioré seront à la charge de l’utilisateur.

2. RESPECT DES RIVERAINS

Afin d’éviter tout désagrément aux riverains, l’utilisateur s’engage à ce que tous les participants quittent la salle le plus silencieusement possible. En particulier, l’usage des avertisseurs sonores des véhicules est prohibé. L’utilisateur veillera à prendre toutes précautions afin que le bruit (appareils sonores, instruments de musique, allées et venues de personnes, etc.) soit réduit de façon à ne causer aucune gêne au voisinage. Il veillera également à ce que les règles de stationnement soit respectées (voir fiche descriptive).

3. RESPONSABILITÉ

La commune décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration d’objets ou de matériels appartenant aux participants qui se trouvent dans l’enceinte de la salle ou à l’extérieur. L’utilisateur fera son affaire de la garantie de ces risques, et reconnaît avoir souscrit une police d’assurance couvrant tous les dommages pouvant résulter des activités exercées au cours de l’utilisation de la salle. Une attestation devra être fournie. Tout dysfonctionnement devra être signalé au service gestionnaire et en cas d’urgence le service d’astreinte devra être averti.

4. DÉGAGEMENTS

- Maintenir les portes de sortie des locaux et les portes de sortie de secours déverrouillées et leurs abords dégagés pendant la durée de la présence du public, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur.

- Aménager les allées de circulation d’une largeur de 1,40 mètre devant relier les issues entre elles.

- Maintenir dégagées les abords immédiats des moyens de secours (extincteurs...).

5. AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET DÉCORATION

- Ne pas planter des clous, des pointes, des punaises, agrafes au sol, murs ou plafonds.

- Proscrire l’emploi de tentures, rideaux ou voilages qui ne soient pas non inflammables (M2).

- Les éléments de décoration ou d’habillage (guirlandes, objets divers de décoration) sont autorisés sous réserve qu’ils soient réalisés en matériaux non inflammables.

- Les plantes artificielles ou synthétiques sont autorisées sous réserve qu’elles soient réalisées en matériaux difficilement inflammables.

6. INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES ET PARTICULIÈRES

- Les installation électriques volantes de type rallonges ou multiprises doivent être disposées de façon à ne pas former obstacle à la circulation du public.

- Proscrire l’emploi de toute flamme nue (feux de Bengale, torches, bougies, etc.).

- La mise en place d’appareils (réchauds, bouteille) utilisant le gaz est interdit dans la salle.

- S’il est envisagé une activité de cuisson, effectuer cette activité dans les locaux réservés à cet effet, sans apport de matériel supplémentaire. L’utilisation de barbecue est strictement interdite dans la salle et ses dépendances intérieures et extérieures.

7. AUTRES DISPOSITIONS

- Il est formellement interdit de fumer dans l’ensemble des locaux.

- L’accès des locaux est interdit aux animaux.


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